Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUANAUT
PATEK PHILIPPE SA GENEVE, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
92427677
Date de dépôt :
22/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2022

Présentation de la marque AQUANAUT

Déposée le 22 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) PATEK PHILIPPE GENEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUANAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATEK PHILIPPE GENEVE domicilié(e) Rue du Rhône 41 - 1204 - GENEVE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France.

La marque AQUANAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUANAUT est expirée depuis le 22 juillet 2022.

PATEK PHILIPPE GENEVE a également déposé les autres marques suivantes : PHILIPPE


PATEK PHILIPPE SA GENEVE, société de droit suisse - Rue du Rhône 41 - 1204 - GENEVE - Suisse


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 10 juillet 2002 n°2224782 - Publication au BOPI 2002-07-10

Inscription le 3 juillet 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°349955 - Publication au BOPI 2002-07-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2012 n°2502768 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-25

Montres et boîtiers de montres; pendules; mécanismes pour montres et pendules; cadrans de montres; bracelets pour montres et éléments de mécanismes pour montres